Rapport de la commission d'enquête sur les violences dans le milieu de la culture
Ressources
-
Questions sociales
- Les accidents de la vie : aides et prévoyance
- Conditions d’ouverture de droit des artistes-auteurs (septembre 2024)
- Le certificat annuel de précompte
- Prélèvements sociaux depuis avril 2023
- L’accès aux droits sociaux pour les scénaristes : une urgence absolue !
- Récapitulatif des aides accessibles aux scénarists pendant la crise sanitaire
- Prélèvements sociaux depuis le 1er avril 2020
- Coronavirus - Liens et infos sur les indemnisations maladies et la suspension d’activité
- Prélèvements sociaux du 1er janvier au 31 mars 2020 - document à télécharger
- Prélèvements sociaux 2019
- Des aides sociales pour les auteur-es
- Prélèvements sociaux
-
Guide SCA / SRF sur la coécriture
- Guide des bonnes pratiques entre réalisateur·trice·s et scénaristes SCA-SRF
-
Liens et contacts utiles
- Partenaires